Conditions générales de vente
1- Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Ventes s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la société MADKOUCH (« le Vendeur ») auprès d’acheteurs non professionnels (« Le Client » ou « Les Clients »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site internet : www.madkouch.com. Elles précisent notamment les conditions de commandes, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par Le Client.
Les Produits proposés à la vente sur le site Internet www.madkouch.com sont les suivants :
– Vêtements et accessoires pour nourrissons et enfants

-Tissus
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet : www.madkouch.com.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client. Les photographies présentées sur le site internet www.madkouch.com ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles.
Les offres s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de commande.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
Société par Actions Simplifiée : MADKOUCH
Siège social : 1, rue Victor Schoelcher, Zone Artisanale de Colguen – 29900 CONCARNEAU
Représentée par Madame Morgane BERNER, en sa qualité de Présidente de la Société.
Le Vendeur et le Client conviennent que les présentes Conditions Générales régissent exclusivement leur relation. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, dont la société a siège en France.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec les Clients.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les Clients disposent, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : 1, rue Victor Schœlcher, Zone Artisanale de Colguen -29900 CONCARNEAU.
2- La commande
2.1 Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet www.madkouch.fr les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :
-le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue de produits en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.
-pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.
Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Toute commande sera confirmée par un email en retour et sera considérée comme effective à la réception du règlement.
Les articles sont réservés pendant 10 jours. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte du client, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
Les articles mis en ligne via le shop sont fabriqués à la demande dans un délai de 3 à 6 semaines, sauf mention contraire portée sur le descriptif de l’article.
En cas d’indisponibilité du Produit commandé, le Client en sera informé par courrier électronique et aura la possibilité de modifier ou d’annuler sa commande. Dans le cas d’une annulation, il pourra, à sa convenance, soit se faire rembourser les sommes versées, soit bénéficier d’un avoir. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. Toute indisponibilité ne saurait engager la responsabilité de la société MADKOUCH ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour l’acheteur.
L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que les photographies illustrant les produits proposés sur le site sont les plus fidèles possibles, mais qu’elles ne peuvent en aucun cas assurer une similitude parfaite des couleurs avec le produit proposé, celles-ci dépendant notamment du matériel informatique utilisé par l’acheteur.
De plus les articles sont fabriqués de manière artisanale et des changements mineurs peuvent exister d’un modèle à l’autre.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client peut contacter la société MADKOUCH à l’adresse : contact@madkouch.fr
2.2 La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord du Client conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront :
-exigibilité des sommes dues au titre de bon de commande
-signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

3- Prix et frais de port
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les prix sont indiqués en euros et ne tiennent pas compte des frais de livraison. Ces frais, sont offerts pour une livraison non suivie en France métropolitaine et facturés en supplément :
-livraison suivi en France métropolitaine : 3 euros
-livraison non suivi en zone européenne : 2 euros
-livraison suivi en zone européenne : 3 euros
-livraison non suivi au Canada et Etats-Unis : 5 euros
-livraison suivi au Canada et Etats-Unis : 7 euros
Pour les autres destinations, merci de nous consulter préalablement à toute commande.

Mode d’envoi pour la France métropolitaine :
Pour une commande en envoi non suivi en France métropolitaine l’envoi se fait par lettre verte sans suivi.
Pour une commande de vêtements  à partir de 500gr (soit environ 3/4 articles en moyenne) l’envoi se fait en colissimo remis sans signature (suivi offert à partir de 500 gr).

Pour une commande de tissus uniquement  : A partir de 1 kilos (soit environ 1,5 mètres de tissu en moyenne) l’envoi se fait en colissimo remis sans signature (suivi offert à partir de 1 kgs).

Mode d’envoi pour le reste du monde :
Pour une commande en Europe, au Canada ou aux Etats-Unis l’envoi se fait en lettre prioritaire ou lettre suivie selon l’option qui a été choisie au moment de valider la commande.
Pour tout autre mode d’envoi un supplément sera facturé, merci de me contacter préalablement.

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
4- Mode de paiement
Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de commande implique un règlement de l’acheteur.
Pour régler sa commande, le Client dispose à son choix, de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le Vendeur, à savoir :
– par PayPal,
-par carte bancaire,
-par chèque bancaire,
-par virement bancaire.
La sécurisation des paiements par carte bancaire est assurée par le site Paypal.
Les chèques bancaires sont à établir à l’ordre de MADKOUCH et à adresser à l’adresse suivante : Société MADKOUCH – chez Morgane Berner-, 21 domaine des 4 vents – 29930 Pont-aven –France (comptes domiciliés en France uniquement). Les chèques doivent être émis par des banques domiciliés en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée sous une semaine environ.
Les virements bancaires sont à effectuer à ces coordonnées bancaires :
Banque Crédit maritime mutuel Bretagne Normandie
IBAN (International Bank Account Number)

FR76 1714 9404 0005 0211 6592 736
BIC (Bank Identification Code)

CCBPFRPP149
Les frais bancaires provenant de virements bancaires (notamment hors de l’union européenne) ne seront pas pris en charge par la société MADKOUCH. Ils devront être réglés intégralement par l’acheteur sans quoi l’envoi des marchandises ne sera pas effectué.
Toutes les commandes sont payables en euros. Les prix sont indiqués hors frais de port. L’acheteur garantit qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi lors de l’enregistrement de sa commande.
Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
5- Modalités de livraison
La livraison n’est faite qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire du Vendeur.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur à la commande.
L’acheteur a le choix de se faire livrer à l’adresse de facturation, ou à une autre adresse particulière qu’il précisera lors de son paiement.  Les commandes sont traitées dès réception du paiement pendant les jours ouvrables et hors jours fériés. L’expédition du colis se fait sous 3 à 6 semaines, du lundi au vendredi (sauf jours fériés). Les articles de la catégorie “en stock” sont expédiés sous une semaine du lundi au vendredi (sauf jours fériés).
Les envois se font uniquement par La Poste. La société MADKOUCH décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. Le délai de livraison moyen est de 2 ou 3 jours ouvrables pour la France, de 3 à 7 jours pour l’Europe et de 7 à 10 jours pour le continent Américain. Ce délai est donné à titre indicatif, tout dépassement ne pouvant donner lieu à des dommages et intérêts, retenues ou annulation de la commande.
Toute anomalie concernant les produits livrés doit être signalée par l’acheteur au plus tard dans les 15 jours ouvrés au service clients de MADKOUCH, par courrier électronique à l’adresse contact@madkouch.fr.
Aucune réclamation formulée postérieurement à ce délai ne sera prise en compte.
6- Garantie des produits
La société MADKOUCH, sis 1, rue Victor Schoelcher, Zone Artisanale de Colguen – 29900 CONCARNEAU, est garante de la conformité des biens au contrat, permettant au Client de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du Code civil.
7- Réclamations
Pour les envois effectués en lettre suivie ou colissimo et dans la mesure où un colis n’arriverait pas dans les délais à son destinataire ou se perdrait, la société MADKOUCH s’engage à porter réclamation auprès du transporteur concerné.
Si le Produit n’est pas retrouvé dans les 15 jours suivant l’envoi (30 jours hors de l’Europe), MADKOUCH s’engage à :
– expédier un Produit de remplacement à ses frais si le produit est encore disponible
– rembourser le prix de la Commande perdue par le Transporteur ou proposer un avoir sur le prochain achat si le ou les Produits commandés ne sont plus disponibles.
L’acheteur dispose d’un délai de 15 jours à compter de l’envoi du colis pour toute réclamation concernant un problème de livraison (absence ou défaut de livraison) en nous contactant par courrier électronique à l’adresse contact@madkouch.fr.
Aucune réclamation formulée postérieurement à ce délai ne sera prise en compte.
En cas de livraison avec un mode de livraison sans numéro de suivi MADKOUCH ne pourra être tenue responsable de la perte du colis.
8- Droit de rétractation
Conformément aux articles L. 121-16 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception des articles commandés pour les retourner et en demander soit le remboursement soit l’échange, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à condition que le Produit soit retourné dans son emballage d’origine et en parfait état dans les 15 jours suivants la notification au Vendeur de la décision de rétraction du Client. Il est entendu que les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne pourront être repris.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notices….) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Toutefois les articles créés « sur mesure » ou personnalisés par l’acheteur, ne sont ni échangeables ni remboursables. C’est le cas notamment pour les tissus car ils sont découpés à la demande du client.
Tout retour doit impérativement faire l’objet d’un accord préalable par mail à obtenir à l’adresse suivante : contact@madkouch.fr. Les frais de port de retour seront à la charge de l’acheteur. Les conditions du retour doivent être similaires à celles de l’envoi initial.
En cas d’échange, la nouvelle expédition se fera aux frais de l’acheteur. Dans le cas d’un échange pour un article identique mais de taille différente, la société MADKOUCH offre les frais pour la nouvelle expédition dans la limite d’un échange au maximum.
En cas de besoin le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours ouvrables, suivant le même mode de règlement qu’à l’achat (chèque bancaire, virement ou PayPal).
9- Informatiques et Libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet www.madkouch.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
10- Propriété intellectuelle
Le contenu du site interne www.madkouch.fr est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes… réalisés (même à la demande d’un Client) en vue de la fourniture des Services du Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes….sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Par ailleurs, « Mad Kouch Boutik » est une marque déposée à l’INPI. Toute utilisation de cette marque sans autorisation préalable s’expose à des poursuites.
Toute fabrication ou transformation mineure en produit similaire à des fins commerciales ou à titre personnel est interdite. Contrevenir à ces droits consisterait en une violation des droits d’auteurs et de la Propriété Intellectuelle et soumettrait l’utilisateur responsable aux peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière.
De plus les modèles présentés sur le site Mad Kouch Boutik sont en partie déposés à l’INPI.
11- Loi applicable – Langue applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes Conditions Générales de Ventes sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferai foi en cas de litige.
12- Litiges
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le vendeur et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 534-7) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
13- Informations précontractuelles – Acceptation du Client
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L111-1 à L111-7, et en particulier :
–  les caractéristiques essentielles du Produit, compte tenu du support de communication utilisé et du Produit concerné ; –
–  le prix des Produits et des frais annexes (livraison, par exemple) ;
–  en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Vendeur s’engage à livrer le Produit ;
–  les informations relatives à l’identité du Vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,
–  les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre ;
–  les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux frais de renvoi des Produits, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet www.madkouch.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.
14- Mentions légales
Nom de la société : MADKOUCH
Société par Actions Simplifiée au capital de 2000 euros
Siège social : 1, rue Victor Schoelcher, Zone Artisanale de Colguen – 29900 CONCARNEAU
813008893 RCS QUIMPER
email : contact@madkouch.fr
Représentée par Madame Morgane BERNER, en sa qualité de Présidente de la société.

Responsable de la communication : Morgane Berner, contact@madkouch.fr

Site hébergé par OVH

N° TVA intracommunautaire : FR 06813008893

N° CNIL :

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